Association

L'association "Les Amis de la Novelline"

Nos valeurs

Créer un lieu de vie où je voudrais vivre si cela m’arrivait.

 

Permettre à chacun de sortir de son isolement, de renouer des liens sociaux et de réinvestir peu à peu sa citoyenneté en lui proposant une vie collective.

Créer un habitat où chaque personne est chez elle, sans être seule, animé par un responsable de maison qui redonne du sens, qui accompagne et qui permet que chacun ait sa place dans cette vie communautaire.

les chaises de C-1.Gaud

Développer parallèlement un lieu de socialisation à travers des ateliers (artistiques, sportifs, informatiques, audio-visuels….) qui soient des lieux où ensemble on redéveloppe les sens, et le sens de la vie.

 

Poursuivre un cheminement forgé dans le dialogue avec les personnes handicapées afin que chacune puisse faire des projets et retrouver des envies.

 

Permettre à chacun de trouver une organisation de vie en fonction de ses besoins et de ses aspirations à cette étape de son parcours de vie.

 

Proposer un dispositif locatif innovant d’insertion en milieu ordinaire pour des personnes cérébrolésées.

Qui sommes-nous?

 

Autour de parents touchés directement par le problème crucial du logement des cérébro-lésés en Bourgogne, en lien avec l’AFTC Bourgogne (association des familles de traumatisés craniens et de cérébro-lésés de la région Bourgogne), familles, amis, citoyens-acteurs de la vie du bassin clunisois, nous nous sommes regroupés en association pour élaborer, construire et mener à bien ce projet. Sensibles à   l’humain, engagés dans la vie pour défendre ou soutenir des actions favorisant une intégration et une vie équitable de tous dans la société, nous nous sommes entièrement retrouvés autour de ce projet de « maison des quatre » en Saône et Loire. Nous sommes actuellement 38 adhérents.

 

Chaque personne concernée ou intéressée par le projet peut faire partie de l’association.

 

Les résidents seront invités à y adhérer et y participer.

Fonctionnement (financement)

Le projet sera financé par des capitaux privés, des emprunts remboursés par les loyers et des fonds privés restant à collecter.

Chaque résident paie son loyer avec son aide au logement et finance ses dépenses de vie avec son Allocation Adulte Handicapé (AAH)

Les professionnels  et assistants salariés seront rémunérés grâce à la prestation de compensation du handicap de chaque résident. En l’absence de Prestation de Compensation du Handicap (PCH) les personnes doivent bénéficier d’autres moyens (indemnisation, rentes, revenus autres….) susceptibles de financer des prestations d’aides humaines.

CA

 Marie-Antoinette Aulas : Opticienne retraitée

Vincent Bastide : Encadrant technique en ESAT

Isabelle Boitier: Assistante sociale MAS de Bergesserin – ayant travaillé à l’ADAPT – Lyon et à St Martin en haut dans le Centre d’Accueil et de Réadaptation pour Traumatisés Crâniens – APF – Rhône

Pascale Chassy : Contrôleur principal finances publiques

Bernadette Christophe: Médecin conseil – DRSM (Direction régionale du Service Médical Rhône-Alpes)

Dominique Dehouck : Chargé d’étude

Bernard Duforeau: Dirigeant entreprise Abotech – Trambly

Christiane Duforeau-Mille: Pharmacienne biologiste – Laboratoire de l’Isle d’Abeau 38

Françoise Forge: Retraitée – professeur des écoles spécialisé option D – Maître formateur

Guy Forge: Retraité – imprimeur – agent technique mairie de Villeurbanne

Annie Geoffroy : Retraitée infirmière

Bernard Golly : Retraité – enseignant coordinateur de projets « ville de Lyon-éducation nationale »

Martine Hours : Chercheur en épidémiologie, médecin

Marie-Thérèse Jacquet: Retraitée – secrétaire – Donzy le pertuis

Annie Leguet : Retraitée – enseignante directrice d’école maternelle à Lyon

François Meyer: Directeur excellence industrielle – Caterpillar – Grenoble

Brigitte Rosier : Retraitée

Anne Truche : Neuropsychologue – coordinatrice du CAJ de l’ADAPT Lyon dédié  aux personnes cérébrolésées.

Claire Zerbib: Pédiatre  – Conseil général du Rhône

Yves Zerbib: Professeur médecine générale – St Priest – Faculté de médecine de Lyon

conseil d’administration 2017

 

Composition du bureau:

Présidente : Françoise Forge

Vice président : François Meyer

Vice présidente : Annie Leguet

Vice président  : Dominique Dehouck

Secrétaire : Marie Thérèse Jacquet

Vice secrétaire : Isabelle Boitier

Trésorier : Pascale Chassy

Vice trésorier : Bernard Golly

calendrier 2017

BUREAU : 18/05/2017 – 21/06/2017 – 04/07/2017 -31/08/2017

Horaire : 18H15/20H15  à la Novelline 13 avenue Charles de Gaulle 71250 CLUNY.

CA : 10/06/2017

Horaire : 10H/13H à la Novelline 13 avenue Charles de Gaulle 71250 CLUNY.

 

 

Statuts

 

ARTICLE 1 : Constitution et dénomination

 

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Les amis de la Novelline

 

 

ARTICLE 2 : Buts

 

 

Cette association a pour but de favoriser la resocialisation dans une vie ordinaire et la stimulation  d’adultes handicapés porteurs de lésions cérébrales.

Elle anime un habitat partagé adapté au handicap situé à Cluny et gère les activités des résidents.

Dans un souci de mixité sociale le lieu de vie sera ouvert aux acteurs locaux.

L’association accompagnera les résidents dans la gestion de leurs activités et dans leur intégration comme acteurs dans la cité.

Les valeurs d’entraide, d’ouverture et de solidarité sont  au cœur du projet.

 

 

ARTICLE 3 : Siège social

 

Le siège social est fixé à : La ferme de l’étang 71250  Cortambert

Le siège social peut être transféré par simple décision du conseil d’administration.

 

 

ARTICLE 4 : Composition de l’association

 

L’association se compose de membres actifs et de membres  bienfaiteurs.

Sont membres actifs ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une cotisation dont le montant sera fixé par l’assemblée générale. Les membres actifs ont le droit de vote.

Sont membres  bienfaiteurs ceux qui apportent une contribution matérielle, un don ou une expertise. Les membres bienfaiteurs ont le droit de vote.

Les habitants de la Novelline sont invités à adhérer à l’association s’ils le souhaitent.

 

 

ARTICLE 5 : Admission et adhésion

 

Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts et s’acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l’assemblée générale.

Le conseil d’administration pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés.

 

 

 

ARTICLE 6 : Perte de la qualité de membre

 

La qualité de membre se perd par :

- la démission,

- le décès,

- la radiation prononcée par le conseil d’administration, pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

 

 

ARTICLE 7: Les ressources de l’association

 

Les ressources de l’association se composent :

- des cotisations ;

- de subventions éventuelles ;

- de dons manuels ;

- de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par l’association ;

- toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.

 

 

ARTICLE 8 : L’assemblée générale ordinaire

 

L’assemblée générale ordinaire se compose de tous les membres de l’association à jour de leur cotisation et se réunit chaque année dans les deux mois après la validation des comptes par le commissaire aux comptes désigné par le bureau de l’association.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par écrit. L’ordre du jour doit être inscrit sur les convocations.

L’assemblée générale, après avoir délibéré, se prononce sur le rapport moral et d’activité et sur les comptes de l’exercice financier. Elle délibère sur les orientations à venir.

Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du conseil d’administration.

Elle fixe le montant de la cotisation annuelle. (Adhésion 2012 = 15€)

Les décisions de l’assemblée sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.

Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.

Le vote par procuration est permis, dans la limite de deux pouvoirs par adhérent.

Pour que les délibérations de l’assemblée générale soient valides, il faut que le tiers des membres de l’association, soit présent ou représenté. Si ce quorum n’est pas atteint, une assemblée générale extraordinaire sera convoquée dans les quinze jours qui suivent, qui pourra alors délibérer valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

 

 

ARTICLE 9 : L’assemblée générale extraordinaire

 

Si besoin est, ou sur la demande du quart des membres, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire. Les modalités de convocation sont identiques à celles de l’assemblée générale ordinaire.

La modification des statuts ou la dissolution de l’association ne peuvent être décidés qu’en AG extraordinaire;

Les décisions sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.

 

 

ARTICLE 10 : Le conseil d’administration

 

L’association est dirigée par un conseil d’administration d’au moins 9 membres élus ;

Le conseil d’administration est renouvelé chaque année par tiers, la première année, les membres sortants sont désignés par le sort.

Les membres sont rééligibles.

En cas de vacance de poste, le conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé parmi les membres actifs depuis au moins un an (sauf pour la première année), à leur remplacement définitif à la  prochaine assemblée générale.

Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Les mineurs de plus de 16 ans sont éligibles au conseil d’administration mais ne peuvent pas l’être au bureau.

Le conseil d’administration choisit, parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé au minimum de :

- un(e) président(e)

- un(e) ou des vice-présidents(es)

- un(e) trésorier(e)

- un(e) trésorier(e) adjoint(e)

- un(e) secrétaire

Le conseil d’administration gère les affaires courantes de l’association. Il prend toutes les décisions utiles à la bonne marche de l’association, dans le cadre des statuts et de l’objet de l’association, mais aussi dans le cadre des missions que lui a confiées l’assemblée générale et dans le cadre du budget adopté par celle-ci.

Le président ou la présidente anime l’association,  assure les relations publiques, internes et externes, représente de plein droit l’association devant la justice, dirige l’administration de l’association.

Il peut déléguer ses tâches au bureau mais restera responsable.

 

 

ARTICLE 11 : Réunion du conseil d’administration

 

Le conseil d’administration se réunit au moins trois fois par an et toutes les fois qu’il est convoqué par le président ou sur la demande d’au moins un quart de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du président est prépondérante. Le vote par procuration est  autorisé.

La présence de la moitié au moins des membres est nécessaire pour que le conseil d’administration puisse délibérer valablement.

Tout membre du conseil d’administration qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Il est tenu procès verbal des séances par le secrétaire. Les procès verbaux doivent être validés par le conseil d’administration.

 

 

ARTICLE 12 : Commissions

 

Des commissions thématiques pourront être organisées par le bureau ou le conseil d’administration.

Les membres  de l’association seront invités à y assister.

 

 

ARTICLE 13 : Règlements

 

Deux types de règlements peuvent être établis :

  • Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d’administration qui le fait alors approuver par l’assemblée générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.
  • Une charte de  fonctionnement pour les habitants de la Novelline

 

 

ARTICLE 14 : Dissolution

 

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale extraordinaire, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci. Conformément à l’article de la loi du 1er juillet et au décret du 16 août 1901, l’actif, s’il y a lieu, est dévolu à une association 1901 choisie et désignée par les adhérents.

 

ARTICLE 15 : Libéralités

 

Le rapport et les comptes annuels  sont adressés chaque année au Préfet du département.

L’association s’engage à présenter ses registres et pièces de comptabilité sur toute réquisition des autorités administratives en ce qui concerne l’emploi des libéralités qu’elle serait autorisée à recevoir, à laisser visiter ses établissements par les représentants de ces autorités.

 

 

Les présents statuts ont été adoptés en assemblée générale tenue à : Cluny

le : 10 décembre 2012 

sous la présidence de : Mme Françoise Forge

assisté de : Mme Marie-Thérèse JACQUET et de Mr François MEYER 

Les partenaires

Depuis le début de nos travaux, nous nous sommes mis en relation avec des associations  prenant en charge les personnes handicapées dans le département de Saône et Loire. Ces liens doivent être développés et resserrés afin de nous permettre d’harmoniser et de mettre en réseau les actions  spécifiques mises en place pour les personnes cérébro-lésées.

 

IMC 71

APF71

AFTC Bourgogne Franche-Comté